Mentions légales
1. Informations légales
Ce site Internet est édité par la L’association Planning-Chat – Siège : 10 rue de Montréal – 17000 LA ROCHELLE – Tél : 05 46 51 89 08
Webmaster : Maëva VILLENEUVE
Ce site est hébergé par : OVH
Le thème graphique utilisé est PetRescue
2. Propriété intellectuelle et liens hypertexte
Les éléments (logos, développements, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de L’association Planning-Chat, sauf mention contraire sur l’image. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la L’association Planning-Chat, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web d’un élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Ce site Internet contient des liens hypertexte vers d’autres sites. L’association Planning-Chat n’est pas responsable des données et informations figurant sur les sites Internet de tiers, même s’ils sont partenaires de l’association, et dégage toute responsabilité dans ce domaine.
Les documents présentés sur le site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en l’utilisant.
3. Données personnelles
Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le site a été déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles vous concernant en vous adressant à :
L’association Planning-Chat
42 rue des voiliers
17 000 LA ROCHELLE
4. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte émis par le serveur du site web que vous consultez et qui est inscrit sur le disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Le cookie contient un code unique permettant de reconnaître votre navigateur lors de votre visite sur le site web ou lors de futures visites répétées. Les cookies peuvent être placés par le serveur du site web que vous visitez ou par des partenaires avec lesquels ce site web collabore. Le serveur d’un site web peut uniquement lire les cookies qu’il a lui-même placés ; il n’a accès à aucune autre information se trouvant sur votre ordinateur ou sur votre appareil mobile.
Le contenu d’un cookie se compose en général du nom du serveur qui a placé le cookie, d’une date d’expiration et d’un code chiffré unique.
La durée de conservation de ces données dans votre ordinateur est limitée à 1 an.
Les cookies assurent une interaction généralement plus aisée et plus rapide entre le visiteur et le site web ( p.ex. un cookie retient la consultation d’un contenu spécifique et ne vous le propose plus une seconde fois). En effet, ils mémorisent vos préférences et vous permettent ainsi d’accélérer vos accès ultérieurs au site et de faciliter vos visites.
De plus, ils vous aident à naviguer entre les différentes parties du site web. Les cookies peuvent également être utilisés pour rendre le contenu d’un site web ou la publicité présente sur ce site plus pertinents pour le visiteur et adapter le site web aux goûts personnels et aux besoins du visiteur.
L’utilisation des cookies nécessite votre consentement préalable et explicite. Vous pourrez toujours revenir ultérieurement sur celui-ci et refuser ces cookies et/ou les supprimer à tout moment, en modifiant les paramètres de votre navigateur cfr. point 6).
5. Les différents types de cookies utilisés
5.1 Cookies strictement nécessaires à la navigation
Ces cookies sont requis pour permettre la visite de nos sites web et l’utilisation de certaines parties de ceux-ci.
Ils permettent de :
- Naviguer entre les différentes rubriques des sites web
- compléter des formulaires
- vérifier de manière sûre votre identité avant d’accorder l’accès à vos informations personnelles lorsqu’un compte personnel a été créé
Si vous refusez ultérieurement ces cookies, certaines rubriques du site web ne fonctionneront pas comme il se doit, voire plus du tout.
5.2 Cookies fonctionnels
Ces cookies sont destinés à faciliter et analyser le fonctionnement de nos sites web et à en rendre l’utilisation plus agréable et plus personnalisée.
Ils permettent de :
- personnaliser les services en mémorisant vos préférences (vote dans un sondage, interaction avec une préhome, etc…)
- éviter que vous répétiez vos choix lors de chaque visite sur le site
- collecter les informations communiquées dans les formulaires en ligne
- établir des statistiques (p.ex. le nombre de visiteurs uniques)
- analyser l’utilisation du site et la popularité de nos pages
5.3 Cookies commerciaux
Nos sites n’affichent aucune bannière commerciale. Il n’existe donc pas de cookies commerciaux qui récoltent des données socio-démographiques ou des données de profil.
5.4 Cookies de tiers
Ces cookies sont placés via nos sites par des tiers : Google, Weborama et Criteo.
Ils permettent de :
- améliorer le contenu et le fonctionnement du site via l’utilisation de Google Analytics
- effectuer le suivi de nos bannières présentes sur d’autres sites et de les optimiser à l’aide d’outils comme Google (consultez la politique de protection de la vie privée de Weborama et Criteo).
6. Vie privée
Lors de la connexion à un site, certaines données sont automatiquement transmises au site par le logiciel de navigation utilisé par l’internaute. Ces données contiennent l’adresse TCP/IP (un numéro qui permet d’identifier un ordinateur sur le réseau), les marques et version du navigateur ainsi que du système d’exploitation et la dernière page web consultée.
Les informations ainsi récoltées sont anonymes et ne permettent pas votre identification en tant que personne. En effet, les informations liées aux cookies ne peuvent pas être associées à un nom et/ou prénom parce qu’elles ne contiennent pas de données à caractère personnel.
7. Gestion des cookies
La plupart des navigateurs internet sont automatiquement configurés pour accepter les cookies. Cependant, vous pouvez configurer votre navigateur afin d’accepter ou de bloquer les cookies.
Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies déjà installés sur votre ordinateur ou sur votre appareil mobile.
Nous ne pouvons cependant vous garantir l’accès à tous les services du site Internet en cas de refus d’enregistrement de cookies.
Si vous souhaitez refuser les cookies commerciaux (entre autres Google), vous pouvez le faire à l’aide du site web ci-après : www.youronlinechoices.com/be-fr//
Dans les paramètres de votre navigateur, vous avez la possibilité de refuser l’installation des cookies. La manière d’activer ou non les cookies et de les supprimer dépend de votre appareil et de votre navigateur internet.
Vous surfez sur ordinateur ? Activez ou désactivez vos cookies
8. Photos et illustrations
Les visuels utilisés sur le site de la L’association Planning-Chat sont la propriété de Pexels, Freepik, Pixabay ou ont été prises par les équipes de l’association.
Au cas contraire, une mention précisant l’auteur de la photo accompagnera celle-ci.
Cookie icons created by Freepik – Flaticon
9. Commentaires et contributions
Tout commentaire contraire à la réglementation en vigueur (et notamment tout commentaire à caractère raciste, antisémite ou diffamatoire) pourra donner lieu à la suppression de votre compte. Le cas échéant, certains commentaires que vous postez pourront également donner lieu à des poursuites judiciaires à votre encontre.